Mentions Légales

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Informations Générales:

 

OZÉNÉ Société à responsabilité limitée unipersonnelle
Au capital de 10.000 euros
Dont le Siège social est 73, rue Léon Bourgois – 91120 Palaiseau
Tél : 01 60 92 41 40 – Courriel : contact@ozene.fr
Immatriculée au RCS d’ Evry sous le Numéro 789 855 764
Agrément qualité N° SAP789855764 TVA FR88789855764 

 

 

Définitions:

  • Utilisateur : Désigne toute personne, physique ou morale, qui utilise l’outil mis en ligne sur internet par la société OZÉNÉ, défini comme le Site, et disponible à l’adresse www.ozene.fr

  • Données personnelles : Données qui permettent d’identifier directement ou indirectement une personne physique ou morale

  • Contenu du Site : On entend par Contenu du Site, les textes, les images (animées ou non), films, sons, musiques qui y figurent

  • Lien hypertexte : Mot, ensemble de mots ou encore image,  qui par un simple clic permet sur une page web d’accéder directement à une autre page web
  • Le Site : Ensemble des pages consultable à partir de l’adresse internet www.ozene.fr

Conception, Réalisation, Hébergement

Site conçu et réalisé par Novelite Agence Web

Conception Graphique développement Flash, JavaScript, PHP et HTML

Crédits Photographiques

Copyright © 2004-2014 Fotolia pour les images slideshow de la page d’accueil / pages internes

Propriété du Site

OZÉNÉ avise expressément les utilisateurs de son site internet www.ozene.fr, que l’ensemble des éléments qui y figurent sont protégés au sens de la Législation Française relative à La Propriété Intellectuelle, englobant le Droit des Marques et le Droit d’auteur

L’ensemble des éléments protégés est propriété exclusive de la société OZÉNÉ

Autorité de contrôle

OZÉNÉ SARLU est contrôlée par la DIRECCTE (Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail, et de l’Emploi d’Ile-de-France) située 523 place des Terrasses de l’Agora 91000 Evry.

Contenu du Site

Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par le biais d’un quelconque procédé est interdite, sans l’autorisation expresse et préalable de la société OZÉNÉ, et constituerait un acte de contrefaçon, pouvant faire l’objet de  sanctions civiles et/ou pénales sur le fondement du Code de la Propriété intellectuelle

Les informations ou demandes d’autorisation d’usage sur le Contenu du Site internet, sont à réaliser à l’adresse suivante : contact@ozene.fr

Licence d’utilisation du Contenu du Site www.ozene.fr

Du seul fait de sa connexion au site www.ozene.fr, l’utilisateur reconnaît accepter de la société OZÉNÉ SARLU une licence d’usage du Contenu du Site se limitant aux conditions impératives suivantes:

  • Ladite licence est accordée à titre non exclusif

  • Elle n’est pas cessible, ni même transmissible

  • Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé, à ce titre toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est interdite

Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet  au sein d’une ou d’un groupe d’entreprises

  • La licence présentement concédée à l’utilisateur se connectant sur le Site, pourra lui permettre seulement de reproduire le contenu du Site qu’il choisit pour représentation sur son seul écran d’ordinateur, éventuellement pour impression sur tirage papier et exclusivement à des fins personnelles

Accès au Site

La société OZÉNÉ SARLU met en œuvre tous les efforts nécessaires afin d’assurer l’accès au site par les utilisateurs, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7

Toutefois et dans le cadre d’opération de maintenance, de mise à niveau matériel ou logiciel, ou encore suite à des circonstances indépendantes de la volonté d’OZÉNÉ SARLU, comme par exemple des défaillances de liaisons ou d’équipement de télécommunication, il peut arriver qu’un Utilisateur ne puisse pas accéder au site de façon temporaire

Liens hypertextes

Le Site propose à ses utilisateurs des liens hypertextes vers d’autres sites tiers

Ces liens sont fournis de façon non lucrative et à titre de courtoisie. A ce titre OZÉNÉ SARLU ne contrôle pas l’intégrité continue du contenu de ces sites tiers, tout accès à ces sites s’effectue sous la seule responsabilité de l’utilisateur

Si l’utilisateur, sur son site internet, souhaite faire apparaitre le lien hypertexte du Site, une demande sera à adresser par email : contact@ozene.fr ou par courrier

L’utilisateur précisera la nature de son activité, la durée pour laquelle il souhaite faire apparaitre le lien hypertexte, la nature du site, la présentation envisagée

Il précisera également son état civil en adressant une copie recto verso d’une pièce d’identité, d’un extrait K-BIS de moins de 3 mois s’il s’agit d’une entreprise ou de tout document permettant d’attester officiellement de l’identité administrative de l’utilisateur. Ainsi que, l’adresse URL de son site internet, et ses coordonnées incluant son e-mail

Responsabilité

L’utilisateur, utilise le présent Site Internet à ses risques et périls

L’utilisateur reconnaît qu’OZÉNÉ n’assume aucune responsabilité pour les pertes ou les dommages directs ou indirects qui pourraient lui être occasionné, y compris la perte de données, résultant d’une visite sur le Site et / ou d’une visite sur un site tiers accessible à partir d’un lien hypertexte contenu dans le Site

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